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L’île Maurice

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Une terre d’investissement

par excellence

Terre d’accueil pour les familles expatriées en quête d’une belle qualité de vie en bord de mer, l’île Maurice est aussi une destination privilégiée des investisseurs. Ses programmes immobiliers dédiés aux acheteurs étrangers et sa fiscalité extrêmement avantageuse en font un environnement où s’établir fiscalement et faire fructifier son patrimoine deviennent une évidence.

Le projet immobilier Harmonie Golf & Beach Estate est commercialisé sous le programme PDS afin de donner l’opportunité d’acquérir une villa à l’île Maurice aux étrangers qui souhaitent s’y installer ou y investir. De plus, cet investissement leur donne droit à un permis de résidence mauricienne.

Le programme PDS

Établi par le gouvernement mauricien en 2015, le Property Development Scheme (PDS) vise à encourager l’investissement étranger dans des projets immobiliers attractifs proposant un style de vie complet, avec services et loisirs associés.

Accessible aux Mauriciens comme aux non-ressortissants, un projet PDS permet à tout étranger ayant investi plus de 375 000 USD (ou son équivalent dans toute devise étrangère librement convertible) de déposer une demande de permis de résidence pour sa famille et lui-même auprès de l’Economic Development Board de Maurice.

Les profils suivants peuvent faire l’acquisition d’une villa sous PDS :

  • Toute personne physique (citoyen mauricien, non-ressortissant ou membre de la diaspora mauricienne)
  • Une société constituée ou enregistrée en vertu de la Loi sur les sociétés et dont l'acte de constitution est déposé auprès du Registre des Sociétés
  • Une SCS
  • Une fiducie
  • Une fondation
EN SAVOIR PLUS
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Profitez d’avantages fiscaux attrayants

L’île Maurice est connue pour présenter des avantages fiscaux de premier ordre aux investisseurs étrangers.

Pour en bénéficier, ils peuvent notamment acquérir un bien d’une valeur d’au moins 375 000 USD dans le cadre de programmes immobiliers spécifiques, ce qui leur permettra d’obtenir un permis de résidence mauricienne. Cela fera également d’eux des résidents fiscaux du pays, sous réserve de certaines conditions.

Parmi ces atouts, les plus reconnus sont les suivants :

  • Taux d’imposition fixe de 15% (sur le revenu, les sociétés et la TVA)
  • Solidarity Levy : 25% pour un revenu supérieur à Rs 3 000 000, mais plafonné à 10% des revenus totaux
  • 46 traités de non double imposition (DTAA)
  • Libre rapatriement des bénéfices, dividendes et capitaux
  • Pas d’imposition sur les intérêts et dividendes à la source
  • Pas d’imposition sur les plus-values
  • Pas d’imposition sur la succession pour les descendants directs
  • Exonération des droits de douane sur les équipements
Contactez notre équipe commerciale pour découvrir tous les avantages fiscaux du pays
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FAQ

Quel est le climat à Rivière Noire ?

Le climat à Rivière Noire est agréable toute l’année. La température moyenne la plus élevée dans la région est de 29° C en février et la plus basse est de 23° C en août. La température de l’eau varie de 24° C à 29° C, avec une moyenne annuelle de 24,2° C. Selon la classification de Köppen-Geiger, le climat est de type Aw (de savane avec hiver sec). Il tombe en moyenne 1 021 mm de pluie par an. À titre de comparaison, au cours des dix dernières années, la pluviométrie annuelle moyenne de l’île a été de 2 010 mm. Le climat est grandement influencé par les alizés – soufflant d’est en ouest –, qui sont des vents réguliers des régions intertropicales.

Quelle est la taille du projet Harmonie Golf & Beach Estate ?

La partie résidentielle d’Harmonie Golf & Beach Estate s’étend sur une superficie de 73 hectares autour d’un parcours de golf de xx hectares.

En quelle année a été lancé ce projet résidentiel au cœur de l’ouest ?

Harmonie Golf & Beach Estate a été lancé en 2022, avec un développement par phases. La commercialisation de la phase 1 a commencé en mars 2022.

Combien de villas Harmonie Golf & Beach Estate comprend-t-il ?

Le projet comprendra 220 villas à terme.

Quelle est la superficie des parcelles et des villas ?

La superficie moyenne de nos terrains tourne autour de 2 100 m² et celle des villas commence à partir de 400m².

Dans quelle fourchette de prix se situent les villas d’Harmonie Golf & Beach Estate ?

Le prix de vente des villas se situe entre 1 490 000 € et 3 000 000 €.

Peut-on construire à cheval sur deux parcelles ?

Non. Il n’est pas possible de construire à cheval sur deux parcelles.

Quel est le style architectural proposé pour les villas ?

L’architecture des villas est inspirée de l’art de vivre mauricien et de la philosophie de l’habitation passive. Nous proposons trois types de villas (Villa N, Villa S et Villa W), avec de multiples options et trois types de finitions (Typik, Metalik et Basaltik). Pour plus d’informations, rendez-vous sur notre site web (www.harmonie.mu).

Un propriétaire peut-il se lancer dans la construction d’une villa ultramoderne ?

Les propriétaires devront respecter un cahier des charges strict et les directives architecturales d’Harmonie Golf & Beach Estate.

Quels sont les architectes travaillant sur le projet résidentiel d’Harmonie Golf & Beach Estate ?

JFA Architects est le cabinet d’architectes retenu pour le projet. L’équipe, dirigée par l’architecte mauricien Jean-François Adam, a su sublimer le concept de maison passive dans l’architecture des villas d’Harmonie Golf & Beach Estate. Ces résidences spacieuses d’au moins 275 m², qui seront commercialisées selon le mécanisme de la vente en l’état futur d’achèvement (VEFA), sont baignées de lumière naturelle et très ouvertes vers l’extérieur.

Quelle est la proximité des commodités des alentours ?

Le développement d’Harmonie Golf & Beach Estate se situe dans la partie sud-ouest de l’île Maurice, dans la région préservée et authentique des Salines, Rivière Noire. Il vous faudra compter les temps de trajet suivants en voiture :

  • 10 minutes pour vous rendre sur la péninsule du Morne
  • 20 minutes pour aller à Flic en Flac
  • 50 minutes pour rejoindre la ville de Curepipe, au centre de l’île
  • 45 minutes (aux heures creuses) pour rejoindre Port Louis, la capitale
  • 1 heure pour aller à l’aéroport international Sir Seewoosagur Ramgoolam

Les superettes, supermarchés, boucheries, centres de sport et de loisirs et centres commerciaux sont à 5-10 minutes en voiture.

Prenez-vous en charge la gestion locative ?

Non. Cependant, nous pouvons mettre ceux qui le souhaitent en relation avec un service de gestion et de location haut de gamme.

En quoi se différencie Harmonie Golf & Beach Estate des autres projets menés sous le régime PDS ?

La topographie d’Harmonie Golf & Beach Estate offre des vues panoramiques spectaculaires de la mer, de la montagne et du parcours de golf. Les futurs propriétaires auront aussi un accès privilégié au Paradis Beachcomber Golf Resort & Spa et au Dinarobin Beachcomber Golf Resort & Spa, ainsi qu’au futur établissement hôtelier du Groupe, Harmonie Beachcomber. Faire le choix de vivre à Harmonie Golf & Beach Estate, c’est faire le choix d’un style de vie authentique et moderne dans un total respect de l’environnement.

Qu’est-ce que le PDS ?

Le Property Development Scheme (PDS), qui a remplacé l’Integrated Resort Scheme (IRS) et le Real Estate Scheme (RES), permet la création d’un ensemble de résidences destinées à la vente à des non-citoyens, à des citoyens et à la diaspora mauricienne.

Le PDS comprend les éléments suivants :

  1. le développement d'unités résidentielles de luxe sur des terres en pleine propriété d'une superficie d'au moins 0,4220 hectare (1 arpent),
  2. l'aménagement d'au moins six (6) propriétés résidentielles de haut standing,
  3. des espaces publics de haute qualité favorisant les interactions sociales et l’esprit de communauté,
  4. des installations commerciales et de loisirs de qualité supérieure et des équipements destinés à améliorer les unités résidentielles,
  5. des services de gestion quotidienne aux résidents, y compris la sécurité, l'entretien, le jardinage, l'élimination des déchets solides et les services domestiques,et
  6. une contribution sociale en termes d’infrastructures sociales, de développement communautaire et d'autres installations au profit de la communauté.

Un non-citoyen est éligible à un permis de résidence à l’achat d’une villa dans le cadre du régime PDS avec un investissement minimum de 375 000 USD ou l’équivalent dans une devise étrangère librement convertible.

L’achat d’une propriété PDS à l’île Maurice reste-t-il une valeur refuge malgré la crise ?

Oui. L’immobilier reste une valeur refuge indétrônable. Acquérir une villa à Harmonie Golf & Beach Estate, c’est effectuer un investissement avec un potentiel de plus-value à la revente intéressant.

Qui peut acquérir une propriété dans ce genre de projet ?

Une fois l’autorisation obtenue le cas échéant, un bien peut être acquis sous le régime PDS par :

  1. un citoyen mauricien,
  2. un ressortissant étranger,
  3. une société étrangère sous le Companies Act 2001,
  4. une société sous le Companies Act 2001, ou
  5. un Trust.

Qu’est-ce que la vente en l’état futur d’achèvement (VEFA) ?

Les villas développées sous le régime PDS sont commercialisées à travers le mécanisme de la vente en l’état futur d’achèvement (VEFA). Il s’agit d’un contrat en vertu duquel le vendeur transfère immédiatement à l’acquéreur ses droits, ainsi que la propriété des constructions existantes. Les travaux à venir deviennent la propriété de l’acquéreur au fur et à mesure qu’ils sont achevés et celui-ci est donc contraint de s’acquitter du prix de la villa par tranches en fonction de la progression des travaux, conformément aux dispositions des articles 1601-1 à 1601-45 du Code civil mauricien. Les prix sont fixés dans le cadre d’une VEFA et l’acquéreur bénéficie d’une garantie financière d’achèvement pour assurer que sa villa sera complétée et les espaces communs viabilisés.

Le permis de résidence pour les citoyens étrangers est-il accordé à l’achat d’un bien PDS ?

Le permis de résidence est accordé aux époux et à leurs personnes à charge âgées de moins de 24 ans. Il demeure valide aussi longtemps que l’acheteur conserve la propriété de sa villa sous le régime PDS. Il est délivré quelques mois après la signature de l’acte de vente pour une VEFA ou une revente et à l’issue de la construction de la villa.

Suis-je éligible au permis de résidence en achetant un bien immobilier à Harmonie Golf & Beach Estate ?

Oui. Un non-citoyen pourra demander un permis de résidence à l’achat d’un bien immobilier d’une valeur minimale de 375 000 USD – ou l’équivalent dans une autre devise étrangère librement convertible – à Harmonie Golf & Beach Estate. Les conjoints et les personnes à charge (de moins de 24 ans) peuvent également demander un permis de résidence mauricien.

Un partenaire non marié peut également demander le permis de résidence, à condition de vivre avec l’acheteur et de détenir, au moment de la demande, un certificat de concubinage ou tout autre document attestant d’une telle relation avec l’acheteur, dûment préparé par un juriste.

Si mon partenaire et moi vivons ensemble sans être mariés, pouvons-nous acheter un bien immobilier à nos deux noms et ainsi bénéficier tous deux de la résidence ?

Une possibilité est que votre partenaire ou vous-même achetiez le bien résidentiel. Les acquéreurs peuvent alors demander un permis de résidence pour eux-mêmes (demandeurs principaux) et pour leur conjoint de fait (personne à charge), à condition de vivre ensemble.

Un certificat de concubinage ou tout autre document attestant de cette relation dûment préparé par un juriste doit être soumis au moment de la demande. Toutefois, veuillez noter que le permis de résidence pour un conjoint de fait est accordé pour une période renouvelable de 12 mois.

Par ailleurs, si vous souhaitez acquérir conjointement un bien immobilier, vous pouvez le faire en créant une personne morale ou un trust.

Quelle est la durée de validité de mon permis de résidence ?

Le permis de résidence reste valable aussi longtemps que l’acheteur demeure propriétaire du bien acheté dans le cadre du programme PDS. Il sera annulé dès que l’acheteur cède la propriété du bien.

Quelle est la procédure pour demander un permis de résidence ?

L’équipe d’Harmonie Golf & Beach Estate vous assistera dans toutes les démarches administratives auprès des autorités compétentes.

En tant que titulaire d’un permis de séjour, suis-je autorisé à travailler dans l’île ?

L’obtention d’un permis de résidence avec l’acquisition d’un bien immobilier dans le cadre du programme PDS ne dispense pas l’acquéreur de l’obligation d’obtenir un permis de travail. Il devra demander celui-ci séparément.

Quels sont les principaux avantages fiscaux de Maurice ?

Maurice a acquis une solide réputation comme un centre d’investissement sûr et fiable au fil des ans. c’est aussi l’une des principales économies d’Afrique. Cette économie de marché libre a obtenu le meilleur score en matière de facilité de faire des affaires en Afrique subsaharienne, avec une libre circulation des capitaux en l’absence de contrôle des changes.

L’île bénéficie d’un régime d’imposition simplifié et attractif avec :

• un taux d’imposition forfaitaire de 15 % (revenus, sociétés et TVA),

• le libre rapatriement des bénéfices, des dividendes et du capital,

• l’absence de retenue à la source sur les intérêts et les dividendes,

• l’absence d’impôt sur les plus-values,

• l’absence de droits de succession pour les descendants directs,

• Prélèvement de solidarité (Solidarity Levy) : 25 % supplémentaires sur les revenus annuels supérieurs à 60 000 EUR avec un plafond à 10 % du revenu total, et

• des conventions fiscales avec 46 pays, dont la France, l’Afrique du Sud, le Royaume-Uni, l’Inde et la Chine.

Comment procéder pour acquérir un bien résidentiel dans le cadre du programme PDS ?

La vente sur plan d’un bien est effectuée dans le cadre de la VEFA (Vente en l’état futur d’achèvement), régie par le Code civil mauricien. La VEFA établit des procédures claires pour l’achat d’un bien immobilier, comme suit :

1. Contrat de réservation préliminaire

L’acheteur et le promoteur signent un contrat de réservation préliminaire, en vertu duquel un acompte sera versé par l’acheteur sur un compte séquestre.

2. Approbation de l’acheteur

Dès réception des documents exigés de l’acheteur, le promoteur devra soumettre une demande à l’Economic Development Board (EDB) de Maurice afin d’obtenir son approbation pour l’acquisition du bien immobilier.

3. Acte de vente

L’acte de vente est signé lorsque le promoteur aura informé l’acheteur que tous les permis et toutes les exigences financières, juridiques et techniques sont en place pour la construction du bien résidentiel. Ce document transfère du promoteur à l’acheteur la propriété du bien résidentiel acheté dans le cadre du programme PDS. Ainsi, dès la signature de l'acte de vente chez le notaire, l’acheteur devient le propriétaire officiel du bien en vertu des lois mauriciennes.

Quelles sont les garanties fournies concernant l’achat sur plan de mon unité résidentielle ?

Le contrat de VEFA comprend une garantie financière d’achèvement émise par une banque réputée, qui s’engage à assurer l’achèvement et la livraison du projet selon les spécifications convenues en cas de défaillance du promoteur. La GFA est accordée à l’acheteur au moment de la signature de l’acte de vente.

Où est-ce que mon acompte sera conservé ?

Votre acompte sera conservé sur un compte spécial ouvert auprès d’une banque commerciale et le notaire agira comme dépositaire légal. Il s’assurera que l’argent demeure sur ce compte jusqu’à la signature de l’acte de vente, conformément aux prescriptions de la loi. L’acompte sera alors remis au promoteur comme une partie du prix de vente. Le dépôt est entièrement remboursable si l’aval de l’EDB n'est pas obtenu ou si le promoteur ne va pas de l’avant avec le projet.

Quel est le calendrier de paiement pour le bien immobilier ?

Le prix du bien immobilier est payable par tranches à différents stades de la construction selon un échéancier établi par le promoteur et les conditions de paiement suivantes :
• À la signature du CRP : acompte de 10 %

• À la signature de l’acte de vente : 20 % + taxes

• À l’achèvement des fondations : 5 % (+ 4 mois)

• À la réalisation des travaux d’étanchéité : 35 % (+ 4 mois)

• À l’achèvement de la villa : 25 % (+6 mois)

• À la remise des clés : 5 % (+4 mois)

Durée estimée des travaux de construction = 18 mois à compter de la signature de l’acte de vente

Mis à part le prix du bien immobilier, quels autres frais dois-je encourir ?

(a) Les frais de notaire et les dépenses associées : 0,5 % du prix de vente + 700 EUR (hors TVA), payables à la signature de l’acte de vente

(b) Les droits d’enregistrement, qui sont actuellement de 5 % du prix de vente

(c) Les frais de dossier non remboursables de l’EDB (qui sont actuellement de 20 000 MUR, mais qui peuvent être modifiés)

(c) Frais d’ouverture du compte séquestre de 700 EUR + TVA, non-remboursable

Est-il possible d’obtenir un prêt immobilier ?

Oui, des prêts peuvent être obtenus auprès des banques commerciales locales pour l’achat du bien immobilier.

En cas d’achat par le biais d’une personne morale, pouvez-vous m’aider pour l’enregistrement d’une telle structure ?

Harmonie Golf & Beach Estate entretient des relations privilégiées avec des sociétés de gestion locales qui peuvent vous conseiller si vous avez besoin d(aide à cet égard.

Qui est le promoteur ?

Le promoteur du projet est Les Salines PDS Ltd, une filiale à 100 % de Semaris Ltd (www.semaris.mu), une société anonyme constituée le 23 février 2018 à Maurice.

Quelle est la superficie totale du développement ?

Le développement comprendra, à terme, 220 villas et un parcours de golf 18-trous.

Y aura-t-il un régime de copropriété ?

Oui. Après la construction et la remise des clés, les espaces communs seront gérés par un syndicat de copropriété. Les règles générales de la copropriété seront intégrées dans le règlement de copropriété.

Y a-t-il une cotisation de copropriété ?

Tous les copropriétaires verseront une cotisation pour couvrir les coûts opérationnels liés aux espaces communs. La part de contribution des unités résidentielles est établie par le notaire dans le cadre du règlement de copropriété selon des critères tels que leur taille et les installations disponibles.

Combien de terrains de golf y a-t-il dans le sud de l’île Maurice ?

Il y en a 5 dans la région sud et sud-ouest.

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